Droit d'auteur et memes : la version honnête

Les memes sont faits d'images, de photos et de musiques appartenant à d'autres : presque tous touchent donc au droit d'auteur. Si cela pose rarement problème, ce n'est pas parce que les memes seraient exemptés — ils ne le sont pas — mais parce que les ayants droit poursuivent rarement des blagues non commerciales. Savoir où passe la limite compte surtout au moment où votre vidéo commence à rapporter de l'argent.

Les memes ne sont pas automatiquement exemptés

Aucun droit d'auteur au monde ne prévoit d'exception « meme ». Un extrait de film, une photographie, une chanson et les images de la chaîne de quelqu'un d'autre sont protégés dès leur création, et les réutiliser constitue techniquement une contrefaçon sauf si une exception s'applique. Ce qui varie selon les pays, c'est quelles exceptions existent et jusqu'où elles vont — d'où le fait qu'un même meme puisse être parfaitement licite dans un pays et attaquable dans un autre.

Fair use, exceptions et parodie

Aux États-Unis, le fair use est un test souple à quatre facteurs où la transformation pèse beaucoup : un meme qui commente ou recontextualise l'original est bien mieux placé qu'un simple repost. Au Royaume-Uni, le fair dealing est plus étroit et énumère des finalités précises, avec une exception explicite pour la caricature, la parodie et le pastiche. L'Union européenne impose aux États membres d'autoriser la parodie ; en France, l'article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle prévoit l'exception de parodie, pastiche et caricature « compte tenu des lois du genre », ainsi que le droit de courte citation. Dans tous ces systèmes, l'usage commercial joue contre vous et l'ampleur de l'emprunt compte.

Ce qui fait réellement retirer les vidéos

En pratique, l'application est automatisée. Les plateformes comparent l'audio et l'image, et une correspondance déclenche une réclamation, que votre usage tiendrait ou non devant un juge. La musique est la plus comparée, d'où le fait qu'un meme monté sur un tube se retrouve muet ou bloqué dans certains pays en quelques heures. Viennent ensuite les images de studio. Une réclamation n'est pas un procès et se règle généralement par une coupure du son, un blocage ou un détournement des revenus — mais c'est pourquoi la même blague survit avec une musique de bibliothèque et pas avec un tube.

Les lignes à respecter

Trois cas sont réellement risqués et à éviter quelle que soit la juridiction. Utiliser le visage ou les images de quelqu'un dans une publicité sans autorisation, ce qui ajoute le droit à l'image au droit d'auteur. Republier la vidéo entière d'un autre créateur avec votre filigrane, contrefaçon caractérisée et par ailleurs ce que les communautés punissent le plus durement. Et tout ce qui suggère une approbation — placer une marque ou l'image d'une personne réelle de façon à laisser croire qu'elle cautionne. Se moquer de quelque chose est bien protégé presque partout ; prétendre être cette chose, non.